Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ARCHIPEL
/
ARCHIPEL ASSISTANCES DOMICILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIPEL ASSISTANCES DOMICILE
ARCHIPEL association loi 1901

Numéro de dépôt :
3346273
Date de dépôt :
02/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2015
ARCHIPEL ASSISTANCES DOMICILE de ARCHIPEL

Présentation de la marque ARCHIPEL ASSISTANCES DOMICILE

Déposée le 2 mars 2005 par l'association loi 1901 ARCHIPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIPEL ASSISTANCES DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 ARCHIPEL domicilié(e) rue Jean Le Fourastié,29480 LE RELECQ KERHUON - 29480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 358 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIPEL domicilié(e) rue Jean Le Fourastié, ZA de Kerscao,29480 LE RELECQ KERHUON - 29480 - France.

La marque ARCHIPEL ASSISTANCES DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIPEL ASSISTANCES DOMICILE est expirée depuis le 2 mars 2015.

ARCHIPEL a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIPEL CONSEIL , MICRO-SUPERCOMPUTER , FLEUR DE LAMPAUL JEUNES MARINS REPORTERS , TOUT le ménage , (Marque figurative) , ARCHIPEL MEDITERRANEE , ARCHIPEL STUDIO , ARCHIPEL ASSISTANCES DOMICILE , ILE AZUR , KUBIK EDITIONS


ARCHIPEL association loi 1901 - rue Jean Le Fourastié,29480 LE RELECQ KERHUON - 29480 - France - SIREN 438358376


ARCHIPEL - rue Jean Le Fourastié, ZA de Kerscao,29480 LE RELECQ KERHUON - 29480 - France


Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420816 - Publication au BOPI 2005-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus : accompagnement en société (personne de compagnie). Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Établissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.